Déposée le 14 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) INTEGRAL MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Encynet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTEGRAL MEDIA domicilié(e) 2 RUE DES ENTREPRENEURS, 90000 BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 468 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTEGRAL MEDIA SA - France.
La marque Encynet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTEGRAL MEDIA SA - 2 RUE DES ENTREPRENEURS, 90000 BELFORT - France - SIREN 390468106
INTEGRAL MEDIA SA - France
Inscription le 20 avril 2001 - Changement d'adresse n°322556 - Publication au BOPI 2001-04-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Encyclopédie sur les autoroutes de l'information (à l'exception des encyclopédies sur support papier) et outils de simulation sur support cédérom.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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